J'ai fait un profit sur les actions que je possède.

Un homme en Irlande qui possède des actions avec des gains en capital non réalisés importants cherche à savoir comment son plan d'héritage pourrait affecter sa femme après sa mort. L'individu, qui détient des actions en son propre nom, envisage de léguer le portefeuille à sa femme par son testament. Il s'inquiète des implications potentielles de l'impôt sur les gains en capital pour lui-même et sa femme à son décès. La question clé tourne autour du traitement de l'impôt sur les gains en capital (CGT) lorsque les actifs sont hérités par rapport à ceux vendus au cours de sa vie.

Si l'homme vend les actions de son vivant, il serait responsable de la CGT sur la base de la différence entre le prix d'achat et le prix de vente, avec certaines allocations disponibles pour les coûts liés à l'achat et à la vente des actions. En outre, il pourrait potentiellement compenser les gains avec des pertes en papier d'autres investissements. Cependant, s'il décide de transmettre les actions à sa femme à sa mort, la situation change considérablement. Selon les réglementations fiscales, la responsabilité des gains en capital d'une personne cesse à leur décès. Par conséquent, tous les gains non réalisés sur les actions au moment de son décès sont effectivement réinitialisés à zéro.

Cela signifie que la succession ne sera pas imposée sur ces gains, ni les bénéficiaires, y compris sa femme, ne seront confrontés à une charge fiscale immédiate sur la valeur des actions reçues par l'héritage. Une fois que les actions sont transférées à sa femme, elle devient la propriétaire légale, et tout gain en capital ultérieur sera calculé à partir de la date à laquelle elle prend le contrôle des actifs. Cela simplifie les choses pour elle, car elle n'aura pas besoin de suivre les dates d'achat d'actions spécifiques.

Il est également important de noter qu'il n'y a pas d'impôt sur les acquisitions de capital (CAT) sur les actifs transférés entre conjoints en Irlande. Cela procure un autre soulagement à la femme, car elle n'a pas à payer d'impôt sur la valeur totale de la participation reçue de son mari. Cependant, elle sera responsable de tout impôt sur les gains en capital résultant de l'augmentation de la valeur des actions après leur héritage.

Tout coût de transfert, similaire à d'autres frais de courtage, peut être déduit des gains futurs générés par le portefeuille sous son contrôle. Si les actions diminuent en valeur après leur transfert, elle peut subir une perte qui peut être utilisée pour compenser les gains d'autres actifs, tels que des peintures ou des biens immobiliers. Même si les actions restent précieuses par rapport à leur prix d'achat initial, la perte n'est pertinente qu'à partir du moment où elles deviennent les siennes. Sa responsabilité repose uniquement sur la performance des actions à partir de ce moment-là. La requête de l'individu souligne l'importance de comprendre les nuances de la planification de l'héritage, en particulier en ce qui concerne les actifs financiers.

Il souligne la nécessité pour les particuliers de tenir compte des implications fiscales actuelles et futures lors de la structuration de leur succession.