Un autochtone de Toronto avec un casier judiciaire de 101 cambriolages est condamné.

Kieron Tierney, un homme d'origine autochtone de Toronto, ne purgera pas de peine supplémentaire pour seize cambriolages récents malgré son arrestation avec près d'une once de fentanyl. Un juge de la Cour de justice de l'Ontario, Gladue Court, a condamné Tierney à une peine d'emprisonnement et à une mise à l'épreuve le 8 octobre. La décision fait suite à son plaidoyer de culpabilité pour possession de fentanyl à des fins de trafic. Le juge André Chamberlain a noté que Tierney avait déjà accumulé 549 jours de garde à vue sur les accusations actuelles. 5, le juge a déterminé que Tierney avait déjà purgé plus de deux ans en détention. Par conséquent, le juge lui a imposé une peine avec sursis pour l'accusation de drogue.

Le casier judiciaire de Tierney comprend 101 cambriolages. Il avait déjà purgé des peines pour 85 de ces infractions. Le tribunal a appris que ses 16 cambriolages les plus récents ont causé des pertes de 26 000 dollars aux victimes. La condamnation a eu lieu devant un tribunal de Gladue, qui découle d'une décision de la Cour suprême du Canada de 1999. Cette décision ordonnait aux juges de prendre en considération les antécédents souvent tumultueux des accusés autochtones et de rechercher, dans la mesure du possible, des alternatives à l'incarcération. La décision écrite du juge mettait en évidence la longue période que Tierney a passée à attendre son procès.

En ajoutant à sa détention provisoire le taux accru, le total de la peine purgée a dépassé la peine habituelle pour les crimes reprochés. Cette approche est conforme aux principes établis dans la décision de 1999 concernant les délinquants autochtones. L'affaire illustre comment la détention provisoire peut effectivement satisfaire aux exigences de condamnation des récidivistes. Les antécédents de Tierney montrent une série de crimes contre la propriété couvrant de nombreux incidents. La valeur spécifique des biens volés ou des dommages causés par la dernière série d'effractions a été estimée à 26 000 $. Le cadre juridique régissant cette décision met l'accent sur la justice réparatrice plutôt que sur les mesures punitives pour les accusés autochtones.

Les juges de ces tribunaux sont tenus d'examiner les facteurs systémiques affectant l'accusé. Dans le cas d'espèce, le temps considérable déjà passé en détention rendit inutile une nouvelle peine d'emprisonnement en vertu des lignes directrices. L'accusation de possession de fentanyl a entraîné une peine avec sursis plutôt qu'une peine de prison active. Ce résultat reflète le pouvoir d'appréciation judiciaire dont dispose le cadre Gladue. Le tribunal s'est concentré sur l'ensemble de la situation de Tierney, y compris ses condamnations antérieures et son statut de détention actuel. Aucune autre sanction n'a été imposée au-delà des conditions de probation attachées à la peine purgée. L'affaire s'est conclue par la formalisation de ces conditions dans l'arrêt du 8 octobre.

Les détails des 101 cambriolages constituent le fond de cette détermination finale. Les victimes des récentes infractions ont été indemnisées pour les pertes financières subies au cours de la procédure. Le raisonnement du juge s'appuyait fortement sur le calcul des jours crédités. Cette méthode garantit que le temps passé en détention avant le procès compte pour la peine finale. Le résultat signifie que Tierney ne risque pas de retourner immédiatement en prison pour ces accusations spécifiques. Sa future conformité sera surveillée par la probation. La procédure judiciaire s'est terminée par la décision écrite du juge Chamberlain.